PROTECTION DES DONNEES - CGV

Déclaration de protection des données

Nous accordons beaucoup d'‘importance à votre sphère privée. C‘est pourquoi nous veillons au respect des prescriptions légales de protection des données, en particulier du règlement général européen sur la protection des données (RGPD) en vigueur depuis le 25 mai 2018. Nous souhaitons vous informer ci-après des buts dans lesquels vos données sont collectées et utilisées et le la manière dont vous pouvez exercer vos droits. Nos systèmes informatiques sont protégés par des mesures techniques et organisationnelles contre l‘accès, la modification ou la diffusion de vos données par des personnes non autorisées, ainsi que contre la perte et la destruction.

 

Nom et coordonnées du responsable

 

Ets Hoffmann-Neu Matériaux S.A.     

Société anonyme                              

50, rte de Luxembourg                    

L-6633 Wasserbillig  

RCSL Luxembourg B27541

S.A. au capital de 556'000€                      

 

Tél. : +352 74 00 20-1                       

E-Mail : hoffneu@pt.lu                       

 

But et base juridique du traitement des données

 

Le traitement s‘effectue sur la base du règlement général européen sur la protection des données et des dispositions légales en matière de protection des données du Grand-Duché de Luxembourg. Nous vous informons ci-après au sujet du type, de l‘étendue et des buts de la collecte et de l‘utilisation des données personnelles. Nous traitons vos données personnelles si vous avez une question, que vous souhaitez faire établir une offre, réserver un produit ou conclure un contrat avec nous (contrats d‘achat, de location, d‘entreprise ou de construction). Nous les traitons pour remplir et exécuter les contrats avec les clients (y compris traitement des paiements et, le cas échéant, examen de la solvabilité), pour répondre aux demandes des clients et les exécuter ainsi qu‘à des fins de publicité interne. Nous utilisons en outre ces données pour remplir nos obligations légales vis-à-vis des autorités (p.ex. administration fiscale, autorités douanières). Vos nom, prénom et adresse constituent les éléments minimaux nécessaires pour vous identifier lors de la conclusion d‘un contrat. Des données bancaires peuvent être nécessaires selon le type de paiement choisi. Le traitement des données clients est régi par l‘art. 6 al. 1 let. b, c et f RGPD.

 

Un examen de la solvabilité est nécessaire pour l’envoi/la réception de la marchandise avant le versement du prix d’achat (intérêt légitime du responsable).

Le traitement des données clients est régi par l’art. 6 al. 1 let. b, c et f RGPD.

 

Formulaire de contact

 

Nous utilisons les données que vous indiquez dans le formulaire de l‘onglet «contact» sur notre site web pour répondre à votre demande, pour prendre des mesures précontractuelles et, en cas de conclusion de contrats, pour exécuter ces contrats.

 

Le traitement de ces données est régi par l‘art. 6 al. 1 let. b RGPD.

 

Concours

 

Les données personnelles des participants sont utilisées exclusivement pour l‘exécution du contrat du concours, c‘est-à-dire pour la détermination des gagnants et pour la remise des gains, au sein de l‘UE (base légale: art. 6 al. 1 let. b RGPD) et sont supprimées après 3 mois. Toute utilisation plus importante des données à des fins publicitaires a lieu uniquement si le participant l‘autorise. Les données personnelles sur la carte de participation sont nécessaires pour la participation au concours et l‘organisation de ce dernier.

 

Utilisation de cookies

 

Lorsque vous utilisez notre site Internet, des cookies sont enregistrés sur votre ordinateur. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont enregistrés sur votre disque dur et attribués au navigateur que vous utilisez. Ils permettent la transmission d‘informations précises à l‘organisme que les mets en oeuvre. Les cookies ne peuvent exécuter aucun programme ni installer des virus sur votre ordinateur. Ils servent à rendre l‘offre en ligne globalement plus conviviale et plus efficace. Nous utilisons également des cookies pour vous identifier lors de vos prochaines visites si vous avez un compte chez nous. Dans le cas contraire, vous devrez vous reconnecter à chaque visite.

 

Ce site Internet utilise les types de cookies suivants, dont l‘étendue et le fonctionnement sont expliqués ci-après:

 

Cookies transitoires

 

Ces cookies sont automatiquement supprimés quand vous fermez le navigateur. Il s‘agit en particulier des cookies de session. Ils enregistrent un identifiant de session qui permet d‘attribuer différentes demandes de votre navigateur à une session commune. Votre ordinateur peut ainsi être reconnu quand vous retournez sur notre site Internet. Les cookies de session sont supprimés quand vous vous déconnectez ou que vous fermez le navigateur.

 

Cookies persistants

 

Ces cookies sont automatiquement supprimés après une durée définie qui peut varier pour chaque cookie. Vous pouvez en tout temps supprimer les cookies dans les paramètres de sécurité de votre navigateur.

 

Cookies flash

 

Les cookies flash utilisés ne sont pas enregistrés par votre navigateur, mais par votre plug-in flash. Nous utilisons par ailleurs des objets de stockage HTML5 qui sont enregistrés sur votre terminal. Ces objets enregistrent les données nécessaires indépendamment du navigateur que vous utilisez et n‘ont aucune date d‘échéance automatique. Si vous souhaitez qu‘aucun cookie flash ne soit traité, vous devez installer un add-on, p.ex. «Better Privacy» pour Mozilla Firefox (https://addons.mozilla.org/fr/firefox/addon/betterprivacy/) ou le cookie Adobe Flash Killer pour Google Chrome. Vous pouvez empêcher l‘utilisation d‘objets de stockage HTML5 en utilisant le mode privé sur votre navigateur. Nous vous recommandons également d‘effacer régulièrement manuellement vos cookies et votre historique de navigation.

 

Blocage des cookies

 

Vous pouvez configurer les paramètres de votre navigateur selon vos souhaits et, par exemple, refuser les cookies de parties tierces ou l‘ensemble des cookies. Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pourrez alors peut-être pas utiliser toutes les fonctions de ce site Internet.

 

Bases légales et durée d‘enregistrement

 

Les bases légales pour d‘éventuels traitements des données personnelles et leur durée d‘enregistrement varient et sont indiquées dans les sections suivantes.

 

Analyse des sites Internet

 

Aux fins d‘analyse et d‘optimisation de nos sites Internet, nous utilisons différents services qui sont indiqués ci-après. Nous pouvons ainsi par exemple analyser le nombre d‘utilisateurs qui visitent notre site, les informations les plus demandées ou la manière dont les utilisateurs accèdent à l‘offre. Nous enregistrons notamment des données sur le site Internet à partir duquel une personne concernée est arrivée sur notre site Internet (ce qu‘on appelle un «referrer»), sur les pages de notre site Internet auxquelles l‘utilisateur a accédé ou sur la fréquence et la durée de la visite d‘une page. Cela nous aide à augmenter la convivialité de nos offres et à les améliorer. Les données collectées dans ce cadre ne servent pas à identifier des utilisateurs personnellement. Des données anonymisées ou hautement pseudonymisées sont collectées sur la base de l‘art. 6 al. 1 let. f RGPD.

 

Publicité/newsletter

Traitement de données à des fins publicitaires

Nous utilisons vos données uniquement à des fins publicitaires propres.

 

Nous souhaitons vous informer au sujet de nos nouveaux produits, de nos services et de nos manifestations intéressantes. Nous utilisons donc également vos données au-delà de vos achats, pour vous recommander certains produits, services ou manifestations qui pourraient vous intéresser. L‘analyse de l‘historique d‘achats et l‘envoi de publicité ciblée par courrier ou par e-mail aux clients existants s‘effectue, dans le respect de vos intérêts légitimes, uniquement pour les produits et services des sociétés Hoffmann-Neu. L‘envoi par e-mail a lieu uniquement avec votre accord, que vous pouvez en tout temps révoquer avec effet pour le futur, par e-mail à hoffneu@pt.lu.

 

Les newsletters ne vous sont envoyées que sur la base d‘un consentement exprès. Ce traitement s‘effectue sur la base de l‘art. 6 al. 1 let. a RGPD.

 

Destinataires des données personnelles

 

Dans le cadre des attributions légales, vos données personnelles sont dévoilées aux entreprises suivantes au sein de l‘Union européenne:

 

  • Prestataires postaux, transporteurs, prestataires d‘envoi, prestataires de destruction de documents / de supports de données (p.ex. artisans) et fournisseurs pour l‘exécution des mandats des clients

  • Prestataires informatiques dans le cadre de la maintenance et du support des logiciels

  • Prestataires d‘examen de la solvabilité, de recouvrement et de dialogue marketing

  • Transmission aux autorités pour remplir nos obligations légales (p.ex. administration fiscale).

 

Concours

 

Les données personnelles des participants qui sont collectées en lien avec un concours sont utilisées exclusivement pour l‘exécution du concours, c‘est à dire pour la détermination des gagnants et pour la remise des gains, puis effacées. Toute utilisation plus importante des données a lieu uniquement si le participant l‘autorise.

Le responsable au sens de la protection des données est l‘organisateur indiqué pour l‘attribution des prix.

Concernant vos droits de «personne concernée»

Vous avez également le droit de révoquer en tout temps votre consentement au sens de l‘art. 6 al. 1 let. a ou de l‘art. 9 al. 2 let. a RGPD sans que la licéité du traitement effectué sur la base de ce consentement jusqu‘à sa révocation ne soit affectée.

 

Durée du stockage des données

 

Nous stockons vos données aussi longtemps que le but visé le requiert:

 

  • Données du formulaire de contact/de l‘offre: 1 an (retour du client)

  • Documents contractuels: 10 ans

  • Données IP: 3 ans (prescription régulière)

  • Concours: 3 mois après la fin du concours

 

Si une obligation fiscale de conservation existe pour certaines données traitées dans le cadre de l‘exécution des contrats de vente (données de preuves), la durée de stockage est de 6 ou 10 ans. Pendant cette période, le traitement des données est limité. Le devoir de conservation débute à la fin de l‘année civile durant laquelle l‘offre a été remise ou le contrat effectué.

 

Droits des personnes concernées

 

Les sociétés Hoffmann-Neu garantissent l‘intégralité de vos droits de personne concernée.

 

Opposition à la publicité

 

Vous pouvez en tout temps vous opposer à l‘utilisation de vos données à des fins publicitaires, avec effet puor le futur, sans que des frais supérieurs aux coûts de transmission aux tarifs de base ne s‘appliquent. Les contacts ci-après sont disponibles à cet effet.

 

Révocation d‘un consentement

 

Vous pouvez en tout temps révoquer votre consentement pour le traitement des données personnelles, avec effet pour le futur.

 

Droit d‘opposition au traitement selon l‘art. 6 al. 1 let. e ou f RGPD

 

Vous avez le droit, pour des raisons découlant de votre situation particulière, de vous opposer en tout temps au traitement de vos données personnelles effectué en vertu de l‘art. 6 al 1 let e ou f RGPD sur la base des prescriptions suivantes:

 

  • le traitement est nécessaire à l‘éxécution d‘une mission d‘intérêt public ou relevant de l‘exercice de l‘autorité publique dont est investi le responsable du traitement ou

  • le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant.

 

Si vous faites opposition, nous ne traiterons plus vos données personnelles sauf si nous pouvons prouver des motifs obligatoires dignes de protection, qui dépassent vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement sert à faire valoir, exercer ou défendre des prétentions juridiques. Cela s‘applique également à tout profilage basé sur ces dispositions.

 

Autres droits

 

Vous disposez des droits suivants vis-à-vis du responsable quant à l‘utilisation de vos données personnelles:

 

  • Droit d‘accès de la personne concernée conformément à l‘art. 15 RGPD

  • Droit de rectification conformément à l‘art. 16 RGPD

  • Droit à l‘effacement conformément à l‘art. 17 RGPD

  • Droit à la limitation du traitement conformément à l‘art. 18 RGPD

  • Obligation de notification conformément à l‘art. 19 RGPD

  • Droit à la portabilité des données conformément à l‘art. 20 RGPD

  • Droit de révoquer en tout temps un consentement au sens de l‘art. 6 al. 1 let. a ou de l‘art. 9 al. 2 let. a RGPD sans que la licéité du traitement effectué sur la base de ce consentement jusqu‘à sa révocation ne soit affectée.

 

Contacts: comment puis-je exercer mes droits susmentionnés?

 

En cas de question particulière concernant la protection des données, veuillez vous adresser directement aux responsables ou au coordinateur de la protection des données hoffneu@pt.lu.

 

Nous traiterons vos demandes immédiatement et gratuitement dans le respect des prescriptions légales et vous commoniquerons les mesures que nous avons prises.

 

Vous disposez également d‘un droit de recours auprès des autorités de surveillance.

 

Actualisation et modification

 

La déclaration de protection des données doit de temps en temps être adaptée aux conditions réelles et au contexte juridique. Veuillez toujours consulter la déclaration de protection des données avant d‘utiliser notre offre, afin d‘être informé d‘éventuelles modifications ou actualisations.

Conditions générales de vente

Article 1er - Objet

 

Les présentes conditions régissent les ventes par la société Ets. Hoffmann-Neu Matériaux s.a. (ci-après „Hoffmann-Neu“, „nous“, „le vendeur“) des produits commercialisés dans la boutique en ligne: hoffmann-neu-shop.com.

 

Article 2 - Prix

 

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire.

La société Hoffmann-Neu se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. 

Les produits demeurent la propriété de la société Hoffmann-Neu jusqu'au paiement complet du prix.  

Veuillez noter que dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés. 

 

Article 3 - Commandes

 

Les informations contractuelles sont présentées en langue française ou allemande et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  

La société Hoffmann-Neu se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. 

 

Article 4 - Validation de votre commande

 

Toute commande figurant sur le site Internet hoffmann-neu-shop.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.  

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.  

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.  

 

Article 5 - Paiement

 

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué. 

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe ou via le système de paiement PayPal.

 

Article 6 - Retours 

 

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge. Tout retour de marchandises ou de palettes ne pourra avoir lieu sans l’accord exprès et préalable du service administratif de la société Hoffmann-Neu. Un bon de retour reprenant le détail des marchandises ou palettes reprises sera à la base de toute opération de retour. 

 

Article 7 - Disponibilité

 

Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site hoffmann-neu-shop.com et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.  

En outre, le site Internet hoffmann-neu-shop.com n'a pas vocation à vendre des produits en quantités très importantes. Pour des commandes de quantités importantes, veuillez nous contacter par mail à hoffneu@pt.lu ou téléphone au (+352) 74 00 20-1.

 

Article 8 - Livraison

 

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. 

En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué. En cas de livraison sur le chantier, celui-ci doit être facilement accessible. Les conséquences et dommages de nature quelconque résultant d’un accès difficile au chantier seront supportés par le client. Il sera de même pour les dégâts subis par les véhicules des Ets Hoffmann-Neu Matériaux S.A. causés par un accès difficile au chantier.

 

Article 9 - Réclamations

 

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer endéans les 24 hrs qui suivent l’opération de livraison.

 

Article 10 - Responsabilité

 

Les produits proposés sont conformes à la législation luxembourgeoise en vigueur. Par ailleurs, la société Hoffmann-Neu ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. 

Enfin la responsabilité de la société Hoffmann-Neu ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 

 

Article 11 - Droit applicable en cas de litiges

 

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi luxembourgeoise. En cas de litige, les tribunaux luxembourgeois seront les seuls compétents. 

 

Article 12 - Données personnelles

 

La société Hoffmann-Neu se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant en respectant les dispositions prévues par la loi. Voir Protection des données. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.  

 

METHODES DE PAIEMENT EN LIGNE

  • Cartes de crédit/débit

  • PAYPAL

  • Contactez-nous pour des achats à credit